Crédits et Mentions légales

Date de création : 09/2015 - dernière mise à jour : 12/2019

ÉDITEUR DU SITE

Coordination et direction de la publication :
Dr Célia CRÉTOLLE (centre MAREP-Necker)
secretariat@neurosphinx.fr

ÉQUIPE TECHNIQUE

• Conception et gestion technique DE QUAERIS
• Hébergement INFOMANIAK (CH)

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété intellectuelle. Ce site bénéficie de la protection juridique des bases de données conformément aux dispositions de la loi 98-536 du 01/07/1998. L'internaute n'acquiert qu'un droit d'usage des informations disponibles (textes, logos, photographies, images…) sur le site neurosphinx.fr limité à la lecture, archivage à usage personnel et privé et n'acquiert aucun droit de reproduction, sous quelque forme que ce soit si ce n'est celui d'une copie unique destinée à un usage strictement personnel. Toute autre utilisation est soumise à l'accord préalable de l'éditeur à l'exception de celle mentionnée ci dessous.

EXPLOITATION DES INFORMATIONS

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MARQUES ET LOGOS

Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation de la filière NeuroSphinx

Politique de confidentialité

Lors de votre visite de son site internet, NeuroSphinx met tout en œvre pour protéger vos données personnelles.

Voici le détails des données collectées et leur utilisation.

Partage avec des tiers sous consentement

Cartes interactives et lecteur vidéo

Nous utilisons l'API Google Maps pour fournir le service de recherche sur carte interactive, et Youtube pour la diffusion de vidéos. Ces services déposent un traceur de connexion sur votre appareil lors de la consultation des pages en disposant.

Réseaux sociaux

neurosphinx.fr n'utilise aucun service de réseaux sociaux transmettant vos informations de visite ; pas de "+1" ou de "j'aime" ou autre bouton de partage.

Journaux techniques

Serveur web et DNS

Notre serveur d'hébergement (INFOMANIAK, en Suisse) crée un journal horodaté de consultation du site avec des données qui ne permettent pas de vous identifier nommément : type de navigateur, préférence de langue, site référrent, ainsi que votre adresse ip (Internet Protocol).

Cette collecte est destinée à maintenir l'intégrité de ce site internet en cas d'attaques.

Notre nom de domaine est enregistré chez GANDI (France).

Suivi des visiteurs

Matomo

Nous utilisons Matomo, un outil français recommandé par la CNIL pour un suivi anonymisé des visiteurs, hébergé chez INFOMANIAK (Suisse) par notre webmaster DE QUAERIS. De ce fait le consentement à son utilisation n'est pas requis.

Cas des formulaires

Destination

• Dans le cadre du formulaire de contact, les données sont uniquement utilisées pour vous répondre.
• Pour le formulaire d'inscription à la newsletter, elles sont transmises à notre service de routage Sendinblue.
• Pour le livre d’or, les données sont diffusées sur la page correspondante à tout public.
• Pour la base documentaire, seul un traceur de connexion anonyme est déposé sur votre appareil.

Routage des messages

Lors de l'utilisation de nos formulaires, les messages transitent via Sendinblue, un service de routage français en conformité avec le RGPD.

Vous pouvez utiliser des pseudonymes, mais si vous souhaitez une réponse merci d'entrer un email dont vous pouvez récupérer les messages entrants.

Vos données personnelles sont purgées de la base de données de ce site internet sous 11 mois ; leurs sauvegardes sont elles aussi purgées dans la limite de la durée légale.

Utilisation de vos données personnelles

Hors les dispositions énoncées ci-dessus, nous ne transmettons jamais aucune information à des tiers autre que celles imposées par la loi. Le domaine est enregistré en France et le serveur situé en Suisse, pays soumis au RGPD ou du moins par son application extra-territoriale.

Seuls les administrateurs ont accès à vos données personnelles (Leslie DION) ainsi que les sous-traitants (DE QUAERIS, INFOMANIAK, SendInBlue).

Publicités de tiers

Ce site internet ne présente aucune publicité de tiers.

Évolution

Cette politique des données personnelles est sujette à évoluer à tout moment et sans avertissement. La date de mise à jour est le 30/12/2019 02:00:21. Les précédentes versions sont archivées.

Exercer vos droits

Pour exercer votre droit de consultation / modification / suppression de vos données personnelles, merci de contacter NeuroSphinx en adressant un courriel à l’adresse dpo@neurosphinx.fr qui exécutera dans les meilleurs délais votre requête ou la transmettra à ses sous-traitants techniques le cas échéant.

Le délégué à la protection des données personnelles est son directeur de la publication.